MANIFESTATIONS : GILETS JAUNES
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RACAILLES SUR LES CHAMPS ÉLYSÉES LE 24 NOVEMBRE 2018
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LES GILETS JAUNES RÊVENT DE «DÉMISSION» DE MACRON POUR LEUR «ACTE 3» LE 1ER DÉCEMBRE HUFFINGTON POST /
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22 OCTOBRE 2014 LE MONDE /
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Par un vote du SÉNAT, mardi 21 octobre, le PARLEMENT a DÉFINITIVEMENT ADOPTÉ LE MÉCANISME DE DESTITUTION D'UN PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE. Cette procédure n'existait pas jusqu'à présent dans la Ve RÉPUBLIQUE. Plus précisément, elle était inscrite dans les textes depuis sept ans mais sans être applicable. La loi va désormais devoir être validée par le CONSEIL CONSTITUTIONNEL avant d'entrer en vigueur.
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La possibilité de destituer un PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE est inscrite dans la CONSTITUTION (ARTICLE 68) depuis la RÉVISION CONSTITUTIONNELLE DU 23 FÉVRIER 2007, à la fin du second mandat de JACQUES CHIRAC. Elle n'est possible «qu'en cas de manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l'exercice de son mandat», une formulation volontairement floue qui laisse de la place à l'interprétation.
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Selon DIDIER MAUS, PROFESSEUR DE DROIT À L'UNIVERSITÉ PAUL-CÉZANNE AIX-MARSEILLE III, INTERROGÉ PAR LIBÉRATION et qui a participé à une commission sur le sujet sous la présidence de JACQUES CHIRAC, il peut s'agir d'un blocage du «fonctionnement régulier des pouvoirs publics» (refus de signer des lois votées par le PARLEMENT, blocage de la Constitution, etc.) ou bien d'un «comportement personnel incompatible avec la dignité de la fonction» (crime, propos publics inacceptables, etc.).
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La possibilité de destitution a été introduite comme une contrepartie à l'immunité dont dispose le chef de l'Etat, consacrée dans L'ARTICLE 67 DE LA CONSTITUTION par la même réforme constitutionnelle de février 2007. Ce dernier prévoit en effet que «le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE n'est pas responsable des actes accomplis en cette qualité» et qu'il ne peut pas être traduit en justice (y compris faire l'objet d'une enquête ou être cité comme témoin) pendant son mandat.
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Pour être applicable, cette procédure nécessitait une loi organique pour fixer les «conditions d'applications» de l'ARTICLE 68 – chose faite désormais avec le vote du PARLEMENT le 21 octobre.
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Une destitution du PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE devra franchir cinq étapes majeure pour être effective, détaille la loi organique adoptée par le Parlement (EN INTÉGRALITÉ SUR LE SITE DU SÉNAT).
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Constatant un «manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l'exercice de son mandat» du PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, des parlementaires (députés ou sénateurs) peuvent proposer à leur assemblée une proposition de résolution pour réunir la HAUTE COUR DE JUSTICE. Cette proposition doit être signée par au moins un dixième des membres de l'assemblée (58 députés ou 35 sénateurs).
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Elle est ensuite examinée, pour conformité, par le BUREAU DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE (composé de 22 membres – voir sa composition actuelle) ou du SÉNAT (26 membres – voir la composition actuelle). Puis, s'il est jugé conforme, le texte est transmis à la COMMISSION DES LOIS (constituée de 82 députés ou 49 sénateurs), qui décide de l'adopter ou le rejeter.
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Si la proposition de résolution est jugée conforme puis, dans les quinze jours suivants, adoptée par la majorité de l'assemblée, elle est transmise à l'autre chambre, qui doit à son tour se prononcer dans les quinze jours.
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Si la résolution est adoptée par les deux assemblées, le bureau de la HAUTE COUR se réunit aussitôt. Les 22 membres de ce dernier doivent être désignés conjointement par les bureaux de l'ASSEMBLÉE NATIONALE et du SÉNAT en «s'efforçant de reproduire la configuration politique de chaque assemblée».
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En parallèle, une commission composée de six vice-présidents de l'ASSEMBLÉE NATIONALE et de six vice-présidents du SÉNAT est «chargée de recueillir toute information nécessaire à l'accomplissement de sa mission par la HAUTE COUR». Elle dispose des pouvoirs d'une commission d'enquête parlementaire et peut entendre le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ou son représentant. Elle doit émettre un rapport dans les quinze jours suivant l'adoption de la résolution.
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Vient ensuite le moment de la comparution du président de la République devant la Haute Cour, qui ne peut durer que quarante-huit heures maximum, au bout desquelles le vote doit intervenir. Les débats sont publics mais seuls les membres de la Haute Cour, le président de la République et le premier ministre peuvent y prendre part.
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La HAUTE COUR doit ensuite statuer dans un délai d'un mois, sans quoi elle se voit dessaisie. Si le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE est effectivement jugé coupable de «manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l'exercice de son mandat», il est destitué de ses fonctions et redevient un citoyen et un justiciable «normal». La HAUTE COUR n'a pas de compétence pénale et ne peut pas le condamner à une peine mais la destitution permet, le cas échéant, de poursuivre l'ex-président devant la justice.
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Au sommet du pouvoir, la destitution entraîne la vacance de la présidence de la RÉPUBLIQUE et une élection anticipée a lieu dans un délai maximum de trente-cinq jours.
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Lors de l'examen du PROJET DE LOI ORGANIQUE PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE, en janvier 2012, certains ont exprimé leurs craintes de l'ouverture d'une «boîte de Pandore». FRANÇOIS BAYROU, alors DÉPUTÉ DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUE, a ainsi fait part d'«un risque de dévoiement de cette procédure et de sa transformation en une mise en cause répétée du chef de l'Etat».
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Mais la lourdeur de la procédure permet théoriquement d'éviter une «banalisation». Chaque proposition de résolution doit être motivée et un parlementaire ne peut pas en signer deux durant un même mandat présidentiel.
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19 NOVEMBRE 2018 ALTERINFO / ALSACE-ACTU /
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Le mouvement des GILETS JAUNES qui a poussé dans les rues de FRANCE 1,2 millions de protestataires selon le SYNDICAT DES «POLICIERS EN COLÈRE» et qui a rassemblé 10,5 millions de personnes au total (activistes et sympathisants) s’exporte au-delà des frontières de l’HEXAGONE.
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EN BELGIQUE, les GILETS JAUNES ONT BLOQUÉ ronds-points et dépôts de carburant, surtout en WALLONIE, bloquant le trafic. Dans ce pays, un mouvement politique VA ÊTRE LANCÉ pour les prochaines élections, ce qui peut donner des idées aux français, ne manque plus qu’un leader.
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En BULGARIE aussi, les GILETS JAUNES ONT PRIS LA RUE à SOFIA comme dans d’autres grandes villes du pays.
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Des milliers de Bulgares ont bloqué dimanche les principaux axes routiers et les postes-FRONTIÈRE entre la BULGARIE et la TURQUIE et entre la BULGARIE et la GRÈCE pour protester contre la flambée du prix des carburants dans un contexte de mécontentement dû au faible niveau de vie dans le pays le plus pauvre de l’UNION EUROPÉENNE.
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Des embryons d’appels à manifestation naissent également dans d’autres pays de l’UE. Ce qui se passe donc en FRANCE pourrait bien s’ancrer dans le temps grâce à la participation de nos voisins européens.
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La hausse du coût de la vie est le dénominateur commun. Et ce problème dépasse la seule FRANCE. En occurrence, l’on peut sans se tromper accuser l’EUROPE d’asphyxie fiscale, une élite européenne qui se moque de son peuple, et le nombre de taxes et autres contraintes qu’impose l’UE aux nations du vieux continents participent largement à la fanaison des ménages.
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L’ITALIE qui a vu le mouvement «5 étoiles» – né d’une même colère populaire – et qui s’est emparé du pouvoir est RÉCEMMENT PASSÉE outre les menaces de BRUXELLES et a confirmé son budget 2019. La sortie de crise est peut-être par là.
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LIRE AUSSI : UNE ANGLAISE BLANCHE EMPRISONNÉE PAR UN GANG DE VIOLEURS MUSULMANS PENDANT 12 ANS ET CONTRAINTE À 8 AVORTEMENTS
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ALEXANDER DOYLE pour WIKISTRIKE
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LE SYMBOLE DU GILET JAUNE REPRIS PAR DES ALLEMANDS EN COLÈRE
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Pas de hausse du carburant outre-RHIN mais une colère toute aussi grande concernant les politiques menées par le gouvernement. Les manifestants de KANDEL, qui ont commencé à protester contre la politique migratoire d’ANGELA MERKEL suite au meurtre de MIA, 15 ans, par un migrant, proposent de reprendre le symbole du gilet jaune. Les manifestations de KANDEL ressemblent à celle du 17 novembre, car elles étaient spontanées et populaires.
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La publication a déjà été partagée plus de 2000 fois sur FACEBOOK. Le 12 janvier, il y aura un rassemblement à 14h à KANDEL. Un premier rassemblement est prévu le 1er décembre. Des Français seront sans doute sur place, car la manifestation sera placée sous le signe de la solidarité envers le mouvement des gilets jaunes. La colère contre les gouvernements et le sentiment d’impuissance face au pouvoir politique forment un lien entre les manifestations.
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Cet emprunt symbolique du gilet jaune est la preuve de la réussite de la manifestation du 17 novembre : elle a fait suffisamment de bruit pour impressionner et faire des émules à l’étranger.
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22 NOVEMBRE 2018 LE PARISIEN /
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«Les Français ont l’impression d’être pris pour des imbéciles. A juste titre» Cette citation n’est pas extraite d’un tract de l’opposition politique, ni d’une pancarte de propagande révolutionnaire. Elle provient d’un article de DIE WELT, journal conservateur établi en ALLEMAGNE, où il est l’un des trois quotidiens les plus vendus.
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A l’image de ce genre de FIGARO d’outre-RHIN, la presse étrangère n’épargne pas EMMANUEL MACRON à l’heure d’analyser le mouvement de ces GILETS JAUNES qui bloquent les routes françaises depuis samedi, et MENACENT DE S’EN PRENDRE À PARIS CE WEEK-END.
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«PLUSIEURS GROSSES ERREURS»
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DIE WELT estime ainsi que «le gouvernement a commis plusieurs grosses erreurs», notamment «en justifiant l’augmentation des taxes par la seule protection de l’environnement, bien que la majeure partie des recettes serve un objectif différent»
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Dans cette fronde «différente du folklore protestataire habituel» en France - «cette fois, il ne s’agit pas de défendre des privilèges ou des acquis sociaux», relève-t-il,- le journal allemand voit «le symptôme d’une rupture » entre « la classe dirigeante» et des citoyens dont elle est «toujours plus éloignée».
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LE SPECTRE DE LA «BRIOCHE» DE MARIE-ANTOINETTE
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Autre journal phare outre-RHIN, le SÜDDEUTSCHE ZEITUNG use de la même rhétorique, évoquant «la rébellion d’une classe moyenne qui se sent marginalisée socialement et géographiquement par les personnes les mieux rémunérées des grandes villes». Et n’est pas plus tendre avec le chef de l’État.
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«Pour la plupart des Français, sa politique n’a jusqu’à présent apporté aucune amélioration notable», relève-t-il. Et de dresser un constat mi-amusé, mi-sérieux, avec la RÉVOLUTION. La colère, dit-il, «était née du prix du pain». Après quoi il est de bon ton de prétendre que MARIE-ANTOINETTE aurait conseillé aux démunis de manger «de la brioche». «Aujourd’hui, le coût des carburants alimente la colère, et MACRON recommande aux automobilistes d’acheter des voitures électriques propres», raille le quotidien munichois.
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«UN NOUVEL ARISTOCRATE»
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En ITALIE, le CORRIERE DELLA SERA, qui admet voir en l’écologie «l’une des plus nobles batailles» du PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, estime que la fronde populaire a «des causes plus profondes qu’une prétendue insensibilité écologique» des Français.
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«Le président MACRON, étranger aux partis politiques et néophyte, a été élu en partie grâce à une révolte contre les élites, ponte-t-il. Maintenant qu’il est à l’ÉLYSÉE, il est perçu comme un nouvel aristocrate, éloigné des problèmes de la population commune»
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LA FRANCE DU DIESEL
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Et de rappeler que «les catégories sociales impliquées sont les plus défavorisées sur le plan économique […] et les plus pénalisées par un système de transport en commun qui, quel que soit son degré d’efficacité et d’importance, implique toujours des millions de trajets quotidiens par la route»
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EL MUNDO, le quotidien espagnol, oppose également «la FRANCE du diesel» au chef de l’Etat, voyant dans les GILETS JAUNES «la plus grande expression de rejet à laquelle EMMANUEL MACRON a dû faire face jusqu’à présent». Et décrit «un mouvement périphérique dans tous les sens du terme», «géographique», «social» et «économique». «Quoi de plus approprié qu’un objet servant à devenir visible en cas d’urgence pour identifier les personnes qui se sentent oubliées du gouvernement ?», souligne-t-il.
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MEA CULPA
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Plus distante du mouvement, la presse anglophone retient surtout l’incapacité du président à «rétablir la confiance dans la démocratie parmi ceux qui se sentaient désabusés et détachés de la politique», à l’instar de la BBC. Le FINANCIAL TIMES évoque d’ailleurs un EMMANUEL MACRON reconnaissant, le 14 novembre, n’avoir «pas réussi à réconcilier le peuple français avec ses dirigeants». Un «mea culpa» qualifié de «rare moment d’humilité» du locataire de l’ELYSÉE.
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